Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres
Monsieur Davy Cirette

Numéro de dépôt :
4614435
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
Terres de Davy Cirette

Présentation de la marque Terres

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par monsieur Davy Cirette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur Davy Cirette domicilié(e) 2 avenue moderne - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Davy Cirette domicilié(e) 2 avenue moderne - 75019 - Paris - France.

La marque Terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

Davy Cirette a également déposé les autres marques suivantes : Caboche , Traiteur Flexitarien


Monsieur Davy Cirette - 2 avenue moderne - 75019 - Paris - France


Monsieur Davy Cirette - 2 avenue moderne - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Services de traiteurs.